Comment calculer une quote-part de travaux de copropriété ?

Lorsque vous achetez un bien immobilier, vous investissez non seulement dans des parties privatives, mais aussi dans la quote-part des parties communes du bien. Lorsque vient le moment des financements de travaux de copropriété, vous vous demandez sûrement comment calculer votre participation ?

Le montant de votre quote-part dans les travaux de copropriété dépend simplement de deux facteurs : d’un part du montant des travaux, d’une seconde part du montant de votre quote-part divisé par le nombre de tantièmes du lot. On vous explique.

Quote-part : définition

La quote-part de copropriété représente l’ensemble des surfaces, services et équipements communs d’un bien immobilier attribué à chaque propriétaire. On la retrouve bien souvent sous le nom de « tantième » dans l’état de division des parts, annexé au règlement intérieur de chaque propriété. Dans le cadre de travaux de copropriété, la quote-part permet de définir le montant des dépenses de chacun des propriétaires et fixe également leur marge de pouvoir lors des différentes Assemblée Générale de copropriétaires.

En résumé :

• Chaque immeuble est divisé en plusieurs lots.
• Chaque lot comprend une quote-part pour les parties communes.
• Cette quote-part est exprimée en tantième et représente la part de l’immeuble de chacun des propriétaires (plus la part est élevée, plus le pourcentage des frais à régler le sera aussi).

Comment la quote-part est-elle calculée ?

La méthode de calcul de la quote-part de chaque copropriétaire dépend de plusieurs critères. Dans une même copropriété, il existe des tantièmes généraux, des tantièmes de chauffage collectif, des tantièmes pour les équipements type ascenseur… De plus, lors de la création d’un nouveau lot, de nouveaux tantièmes sont créés.

Votre quote-part définie sans confusion

Un artisan local certifié vous rappelle pour chiffrer vos travaux en copropriété.

Un artisan vous rappelle

Pour déterminer les tantièmes de chacun, l’article 10 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 déclare que « tout règlement de copropriété publié à compter du 31 décembre 2002 indique les éléments pris en considération et la méthode de calcul permettant de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges. »

Les éléments habituellement pris en compte sont :

• Les équipements (cave, parking etc.)
• La superficie (nombre de mètres carrés de chaque lot)
• La situation géographique (exposition, tendances et taux de criminalité)
• Les aménagements divers (terrasse, balcon, ascenseurs, jardin privatif etc.)

La méthode de calcul d’un tantième de copropriété doit obligatoirement être inscrite dans le règlement de l’immeuble. Le résultat du calcul de la quote-part de chaque copropriétaire est donc consultable par tous. Cependant, la précision du calcul n’y apparaîtra pas forcément.

Comment connaître sa part dans le montant des travaux de copropriété ?

Si à la suite d’une Assemblée Générale dans votre immeuble, des travaux de copropriété ont été votés, vous devrez participer au financement de ceux-ci. Afin de connaître le montant de votre participation, un calcul simple est possible, à condition de posséder quelques chiffres dont le montant de vos tantièmes, le taux de tantièmes que représente le lot, ainsi que le montant des travaux TTC.

Le calcul de la quote-part s’exprime comme suit : budget*(nombre de tantièmes du lot privatif/nombre de tantièmes total).

Exemple de calcul d’une charge de copropriété

À titre d’exemple, voilà un calcul de quote-part de copropriété : dans le cas de figure où vous êtes copropriétaire d’un studio dans un immeuble qui représente 426/1000 tantièmes et que, lors de la dernière AG de copropriétaires, des travaux de rénovation pour un montant total de 18 400 € TTC ont été votés, votre part à payer sera de 783,84 €, soit 18 400*(426/1000).

Ainsi, vous pouvez désormais estimer vos frais de travaux de copropriété à l’aide d’un simple calcul et de deux éléments : le montant des travaux prévisionnels et de vos tantièmes vis-à-vis du nombre total de tantièmes de la copropriété.